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Manuel de la taxe sur les opérations de bourse

Subject: Financial law
Author: Antoine Dayez, Mathieu van Overeem
Publisher: Anthemis
Year published: 2017

Méconnue, peu commentée par l'administration fiscale belge et la jurisprudence, techniquement complexe et régie par des textes très anciens mal adaptés aux produits financiers actuels, la taxe sur les opérations de bourse (TOB) est pourtant une imposition dont on ne peut ignorer l'existence dans le monde des affaires et de la gestion patrimoniale : elle s'applique en effet à la plupart des opérations financières et, depuis le 1er janvier 2017, concerne également les opérations conclues ..

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