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Le juge et le contrat - De rol van de rechter in het contract

Subject: Contract law
Author: Sophie Stijns, Patrick Wéry, Benoît Allemeersch, Pierre Bazier, Alexandre Cruquenaire, Annick De Boeck *
Publisher: Die Keure / La Charte
Year published: 2014

Le sort du contrat, qui est pourtant l'oeuvre commune des parties contractantes, est de plus en plus entre les mains du juge.
Certains rôles des cours et tribunaux sont traditionnels; d'autres sont beaucoup plus récents. Le juge peut interpréter le contrat, le requalifier, l'annuler - en tout ou en partie - ou le compléter. Il peut aussi, en cas d'abus de droits qui en découlent, modérer leur exercice.
Les pouvoirs du juge vont toutefois au-delà.
- Dans quelle ..

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